Proposition de traitement par Mr Suresh Kumaraswamy, étudiant en droit 1ère année (université de Nice), délivrée au lycée Albert-Ier de Monaco devant la classe de TS4 le jeudi 17 mai 2018.
Introduction
C’est une question que nous avons déjà pu nous poser au cours de notre vie, à commencer avec le monde scolaire, à l’école, lorsqu’on a pu être en conflit avec un camarade de classe. Deux choix s’offraient alors à nous : riposter par la bagarre pour mettre un terme au conflit ou le dire à un adulte de l’établissement pour qu’il puisse trancher le conflit.
C’est aussi une question qui a fait débat dans des faits divers, tel que dans l’affaire Jacqueline Sauvage, où cette mère a abattu son mari dans le dos parce qu’elle et ses filles, avaient, d’après leurs propos, subi des abus sexuels durant plusieurs années. Elle s’est donc fait justice elle-même sans avoir eu recours à une autorité judiciaire, alors que cela fait des années qu’elle subissait des violences sans en parler. Et pourtant, l’opinion publique s’est rangée du côté de la défense de Mme Sauvage en légitimant ses actes par ses violences subies.
Avant de répondre à la question, il faut d’abord définir ce qu’est la Justice, ce qui est déjà compliqué, puisque c’est un terme polysémique.
La première définition serait celle d’une institution étatique prenant le nom de « La Justice », qui est chargé de faire respecter les droits des personnes grâce à la séparation des 3 pouvoirs constituant la démocratie : le législatif (fait la loi), l’exécutif (exécute la loi), le judiciaire (sanctionne ceux qui ne respectent pas la loi).
La deuxième définition concernerait l’administration composée de l’ordre judiciaire chargé des affaires civiles, pénales, et commerciales et de l’ordre administratif pour les affaires concernant l’État et ses représentants publiques et qui sont tous chargés d’appliquer le droit positif. Elle a à sa tête le Ministre de la Justice faisant partie du pouvoir exécutif mais qui n’a aucune autorité dans les décisions des Juges.
Une dernière définition désignerait la valeur morale qui a pour but de faire diminuer les inégalités entre les hommes et garantissant leurs droits et l’ordre public.
Pour finir avec la définition de la Justice, il nous faut encore faire la différence entre la justice morale que chaque homme peut accompli au nom de sa propre morale (mais qui peut paraître injuste au regard de l’autre) et la justice légale d’une société qui est mise en œuvre avec les jugements des Juges, n’étant pas concernés par les litiges, et qui appliquent les lois qui sont en théorie validées par le peuple (puisque les personnes élues des pouvoirs exécutifs et législatifs ne sont pas contraintes de suivre la volonté du peuple ; le mandat impératif étant interdit par la Constitution), même si des jugements peuvent paraître injustes.
Tout un ensemble de définitions pour arriver à se rendre compte des contradictions relevant de la Justice, et des défaillances visibles quant à sa mise en place. Mais alors, avant toute chose, a-t-on déjà le droit de penser que la Justice est injuste, alors que dans sa définition même, la Justice n’est pas censée être injuste ? Si la Justice ne parvient pas à atteindre son but d’être juste, pouvons-nous la laisser continuer à faire effet alors que, par notre propre volonté, nous pourrions la rendre meilleure ? Dans cette optique, la vengeance personnelle ne serait-elle pas le remède aux injustices ? La vengeance personnelle ne serait-elle pas finalement la décision la plus juste moralement face à une Justice défaillante ?
Pour répondre à ces différentes interrogations, nous verrons qu’il nous est d’abord légitime de vouloir chercher soi-même une meilleure justice (1), mais que nous courrons un risque si l’on tombe dans la seule recherche de vengeance (2), avant de montrer les différentes appréhensions de la vengeance personnelle par différents régimes politiques mis en place sous différentes époques (3).
I°/ La légitimité de la recherche d’une meilleure justice
1) La recherche naturelle d’un justice juste
Une des fonctions de la Justice est de permettre la vie en société. Son objectif qui est bon et légitime, cherche à l’accomplir en étant la plus juste possible. Ce sont les organes judiciaires qui sont chargés d’accomplir cette tâche, donc si la Justice est injuste, cela serait logiquement à cause de ces organes appliquant mal la Justice. Dans le film La Ligne Verte, avec Tom Hanks, le prisonnier John Coffey a été condamné à mort pour un crime qu’il n’a pas commis. Il est possible d’interpréter cela en pensant que ce sont les organes judiciaires qui été fautifs, et non la Justice (américaine) elle-même qui veut seulement condamner à mort ceux qui ont commis des crimes justifiant cette punition.
Si la Justice était véritablement juste, elle serait alors applicable partout, au niveau universel, mais cela est impossible à cause de la diversité des cultures de ce monde. Nous pouvons supposer qu’elle serait alors condamnée à être imparfaite à cause des contradictions entre les différentes sociétés. Tel que le disait Blaise Pascal « Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà » : une vérité établie dans un pays peut être considérée comme une erreur par un pays étranger limitrophe où seul un fleuve ou des montages délimitent ces pays. Une solution proposée serait que dans chaque Etat, la loi soit conforme avec la morale du peuple, en prêtant attention à son histoire et à ses coutumes pour mettre en accord le plus grand monde.
2) L’apport d’une solution par l’opinion publique
Face aux injustices, l’opinion publique se positionne toujours pour donner sa réponse car elle paraît la plus légitime pour le faire. Dans des cas litigieux, si l’opinion publique approuve notre vengeance personnelle, nos actes seraient alors légitimés quel qu’en soient l’atrocité.
C’est un cas que l’on retrouve dans Code Geass, un manga dont l’histoire se déroule d’abord en 2010. L’Empire de Britania (ayant comme base les États-Unis) a envahi le Japon et leur a attribué le nom de « Zone 11 ». Les Japonais qui se font désormais appeler les « elevens », se sont vu confisquer leur biens, et sont soumis à une quasi-dictature. Nous sommes plongés dans l’histoire de Lelouch Lamperouge, fils de l’Empereur de Britania, qui s’est exilé au Japon où il a vécu la majeure partie de sa vie. Il voue une haine face à son père et Britania, car ils seraient à la cause de la mort de sa mère.
En ayant reçu au cours de l’histoire le pouvoir de commandement du « Geass », il peut donner un ordre à toute personne qui le regarderait dans ses yeux. Il décide alors d’utiliser ce pouvoir, sous le pseudonyme de « Zero », et s'allie avec les rebelles japonais considérés comme des terroristes aux yeux des Britaniens. Plus l’histoire avance, et plus il accumule les victoires militaires, ce qui lui permet de gagner les faveurs des Japonais qui l’acclament. Il se bat officiellement au nom de la nation japonaise, mais tout ceci est un prétexte puisque sa véritable volonté est de mener à bien sa vengeance personnelle quitte à sacrifier ses alliés comme s’ils étaient un pion sur un échiquier. Pourtant, ses actes sont légitimés par l’opinion publique japonaise, lui permettant d’accomplir sa vengeance, plus que de sauver les Japonais.
Cette idée de l’importance de l’opinion publique, nous pouvons l’observer dans le roman de Vladimir Volkoff, Le Bouclage, où nous avons plusieurs histoires qui nous sont racontées, mais celle de Julian « l’Administrateur » nous concerne. C’est un personnage qui a un statut élevé dans sa société, semblable à celui d’un maire, et il se trouve qu’il doit se charger d’une ville décrite avec des « quartiers chauds », où la criminalité fait rage. Il a alors choisi d’intensifier les mesures de sécurité policières, quitte à restreindre certaines libertés de la population, semblable à l’état d’urgence que nous connaissons. Il fait cela suite à l’expression du ras-le-bol de l’opinion publique quant à son insécurité. On apprend plus tard qu’en réalité, la sécurité de sa ville n’est qu’un prétexte car il éprouve au fond de lui une haine qu’il a nourrie au fur et à mesure de ses expériences dans sa ville, notamment lorsque sa fiancée s’est fait arraché son doigt par des délinquants voulant voler sa bague.
Le cas de Julian se confond finalement avec celui de Lelouch, usant d’un prétexte pour avoir l’opinion publique dans sa poche, pour que, derrière, ces deux personnages puissent assouvir leur vengeance personnelle.
II°/ Les vices de la vengeance personnelle
1) L’impasse de la Justice solitaire
Dans la volonté de rectifier les injustices de la Justice, une voie peut s’offrir à la personne préjudiciée, c’est la vengeance personnelle.
Il faut alors faire la distinction entre Justice et vengeance. La Justice n’est pas un acte de vengeance puisque ce sont des hommes indépendants des parties qui jugent le litige, alors que la vengeance ne s’applique que lorsque la personne qui a subi un préjudice connait une souffrance assez forte pour vouloir se venger. Même si la personne cherche à se venger en étant la plus objective possible, sa décision ne serait juste que par hasard parce qu’elle ne se base que sur sa propre moral et non pas sur un fondement juridique comme le fait un Juge. Tandis que si le Juge se trompe, il chercherait dans tous les cas à appuyer sa décision sur un fondement juridique, une loi universelle qui a été acceptée par la population et qui met tout le monde d’accord.
Néanmoins, cela n’est pas le peuple lui-même qui crée les lois, mais des représentants élus, ce qui voudrait dire que la volonté du peuple se perdrait donc lorsqu’elle confie certaines tâches à des représentants, même si, dans une si grande société, elle ne peut faire autrement que ce qu’a pu décrire Rousseau dans son Contrat social.
La dangerosité de la vengeance personnelle est démontrée dans son extrême dans le manga Death Note. Semblable à l’histoire de Code Geass, nous prenons part à l’histoire d’un jeune adulte se dénommant Light Yagami, qui un jour, en plein cours, voit tomber un livre du ciel avec comme titre « Death Note » (Règle n°1 du Death Note : « la personne dont le nom est écrit dans le cahier meurt inéluctablement »). Il s’en empare et commence à le tester, en sauvant une femme qui se faisait entourée par un groupe de motards peu fréquentable. Il se rend compte du pouvoir qu’il détient et décide alors de l’utiliser contre les criminels. La population lui donnée alors le nom de « Kira », et il l'utilise comme pseudonyme pour accomplir ce qu’il appelle sa « Justice ».
Avec la confiance qu’il a gagnée, il décide d’exécuter tout être qui s’opposerait à sa volonté même s’il n’a pas commis d’acte fautif : « tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser » comme le disait Montesquieu. Dès lors, il fait face à « L », un inspecteur anonyme; toute sa rage se tourne vers ce détracteur qu’il ne peut éliminer car il ne connait pas son vrai nom.
Sa Justice ne se résume plus qu’à l’élimination de ses opposants, et l’accomplissement de sa vengeance envers ceux qui voudraient l’arrêter, en appliquant une Justice solitaire. Une Justice ne se basant que sur des règles personnelles qu’il a lui-même conçues, où la vengeance personnelle gouverne ses intentions plutôt qu’une Justice désintéressée cherchant à assurer l’ordre public. Le fait de ne se baser que sur ses règles personnelles, sans vouloir les porter jusqu’à des règles universelles fait partie des erreurs commises par Light comme l’explique Kant dans Fondements de la Métaphysique des mœurs : «agis uniquement d'après la maxime qui fait que tu puisses vouloir en même temps qu'elle devienne une loi universelle».
2) L’infinité de la vengeance
Si la recherche de la vengeance personnelle ne constituerait pas une réelle forme de Justice, cette idée est encore une fois appuyée par la pensée d’Hegel, philosophe allemand. Il fait, lui, la distinction entre vengeance et punition : la vengeance est un acte arbitraire d’un individu qui a subi un dommage alors que la punition relève du Juge qui est objectif et est obligé de s’appuyer sur le droit positif pour justifier son jugement (Montesquieu disait dans l’Esprit des Lois que « les Juges ne sont que la bouche de la loi »).
Pour lui, la vengeance est juste dans son « contenu », dans le sens de la loi du talion car on infligerait la même blessure que ce qu’on a reçu. Mais elle est injuste dans sa « forme » , parce qu’elle est subjective, du fait qu’elle émane d’une volonté particulière étant gouvernée par ses passions, ses sentiments. Cela amènerait alors la personne à violer à son tour la loi, ce qui conduirait alors à de nouvelles vengeances, jusqu’à « l’infini ».
Cette notion d’infinité de la vengeance, nous la retrouvons dans un discours du manga Naruto (nous racontant l’évolution d’un enfant raté, rejeté par son village (Konoha) à cause du monstre qu’il abrite en lui). C’est le discours du « cycle de la haine » de Pain, qui est un des ennemis que rencontre Naruto dans ses péripéties. Il nous explique les dangers de la vengeance comme le fait Hegel, en lui expliquant que la Justice que veut assurer Naruto pour arriver à la paix passe par des sacrifices que lui-même a subis. Il lui reproche encore que ce que Naruto appelle « Justice », est en vérité ce que lui voit comme de la « vengeance » que subissent les petits villages à l’inverse des grands villages qui profitent de leur Justice (un parallèle peut être fait avec le monde réel où nous pouvons remarquer que les petites nations qui se trouvent au milieu de conflits majeurs entre les puissances mondiales subissent toutes les conséquences désastreuses à leurs dépens). Cette Justice que défend Naruto a fait nourrir aux habitants des petits villages, comme Pain, un sentiment de haine, et où la seule réponse possible était la vengeance, qui a engendré d’autres vengeances, formant ainsi le cycle de la haine.
Naruto ne se sachant plus quoi répondre et n’ayant aucune solution à ce problème, Pain propose la sienne, celle de se doter de l’arme la plus puissante pour pouvoir agir en tant que contrainte, comme une menace pesant sur la population. Cela dissuaderait alors toute personne de faire la guerre et amènerait selon lui une paix durable. Cette solution rentre en accord avec la pensée de Thomas Hobbes, qui montre dans le Léviathan que l’Homme à l’état de nature a besoin d’un État fort pour garantir la sécurité et la paix aux moyens de la police et la Justice agissant comme une contrainte.
III°/ L’appréhension de la vengeance par différents régimes politiques
Si chacun cherchait à se faire la justice, nous tomberions sûrement dans l’anarchie, mais les différents régimes qui sont apparus ont eu différentes appréhensions de la vengeance personnelle pour plus ou moins la limiter.
Dans les régimes théocratiques, la Justice est faite par un Dieu qui est considéré comme parfait, donc sa Justice qui est parfaite, incontestable, et immuable. Pour Blaise Pascal, les hommes ne peuvent se mettre d’accord sur le fondement de la Justice, ce qui veut dire que seule la Justice divine peut s’imposer par sa légitimité et sa force. C’est ce qu’on retrouve dans Death Note où Light se considère comme un Dieu et en se positionnant comme un être au-dessus des hommes : ils se sont soumis à la Justice de Light qui est présenté comme parfaite et immuable.
Cela a été le cas à partir des siècles qui ont précédé la naissance de Jésus et qui ont suivi, où la parole de Dieu devait être respectée et appliquée à la lettre. Il y a l’exemple de la loi du talion, avec son « œil pour œil, dent pour dent », où celui qui fait du mal à une autre personne serait puni de la même manière. C’était équitable dans un sens mais cela favorisait la vengeance.
Dans les régimes dictatoriaux, c’est la simple volonté du dictateur qui définit le bien du mal qui s’impose, et la pensée des personnes est soumise au chef d’État. Tous les hommes qui font partie du régime doivent se soumettre à la Justice du dictateur, ce qui veut dire que la vengeance personnelle peut être condamnable par la mort, puisque l’on s’opposerait indirectement à la volonté du chef. Dans Code Geass, lorsque Britania et son Empire colonial ont imposé leur dictature au Japon, toute la population nippone a dû se soumettre sans aucune contestation. La Justice personnelle ne pouvait donc exister, mais la seule réponse qui restait était la violence terroriste du groupe de Lelouch (ayant pris le nom de Zero) qui a cherché à reprendre le pouvoir et imposer sa vision de la Justice.
Cependant, on peut prédire qu’il va être à son tour contesté par d’autres minorités, car « le plus fort n’est jamais assez fort pour être toujours le maître, s’il ne transforme pas sa force en droit et l’obéissance en devoir », tel que le disait Rousseau. Ce qui veut dire que, pour lui, la Justice ne peut pas reposer que sur la force mais qu’il faut un droit permettant à la puissance de durer sur le long terme, ce qui explique pourquoi l’Empire de Britania (qui avait sa puissance qui ne reposait que sur sa force et non sur le droit) s’est fait renversé par un seul homme qui avait le pouvoir et la ruse pour le faire.
Dans les régimes démocratiques, c’est par la légitimation des différents pouvoirs exécutifs, législatifs qui promulguent les lois et les règlements et que le judiciaire sanctionne en cas de manquement, que les jugements rendus sont légitimes.
Les juges ont l’obligation selon le code de procédure civile de rendre des jugements en se basant sur les lois en vigueur, qui elles émanent du Parlement élu par le peuple et promulgué sous 15 jours par le Président de la République élu au suffrage universel direct. Plus la Justice rendue est légitimée par le peuple et plus l’on aura l’envie de se tourner vers la Justice pour faire juger notre litige, et même si l’on connait les défauts de la Justice, moins on choisira la vengeance personnelle.
Dans Le Bouclage, nous sommes dans un régime démocratique, et Julian l’Administrateur, s’est fait élire, ce qui l’a rendu légitime. Il a usé de sa légitimité pour prendre des mesures parfois très strictes pour assurer la sécurité de la population, mais cela fait partie de son travail défini par le Contrat Social (Rousseau) dans lequel s’est engagé le peuple. Le peuple ne sollicite alors que son représentant et n’a presque plus recours à la vengeance personnelle, même en situation d’insécurité.
Conclusion
Il est notable qu’il existe peu de cas où l’on peut se faire justice soi-même, car nous tomberions facilement dans le piège de la vengeance. Par exemple, lorsqu’on attrape un voleur en flagrant délit et qu’on lui demande de nous donner ce qu’il nous a pris et sans recourir à la violence, mais cela semble assez rare.
Pour éviter que les personnes se fassent leur propre Justice, il faudrait une Justice qui puisse satisfaire l’intérêt général tout en restant objective, et qu’elle soit souple dans sa jurisprudence. Cela lui permettrait d’évoluer dans le temps et qu’elle apprenne de ses injustices comme c’est plus fréquemment le cas dans les pays de la Common Law, contrairement en France qui n’est sorti du légicentrisme que depuis le siècle dernier.
Dédicace à la #TeamCDG et à King-kun
vidéoliens:
Code Geass : trailer
https://www.youtube.com/watch?v=fThkRWsp7S0&t=13s
Death Note : https://www.youtube.com/watch?v=kadZ7EDBYec&list=PLCLix_YgkhkZ5AgGHArYWdRRNPBRh0IfC
=> Épisode 1 (1:41 à 3 :17 et 8:01 à 9:01) / épisode 2 (13:07 à 14:40 et 15:36 à 21:20)
Naruto :
https://www.youtube.com/watch?v=I6nKxZTSgv0
=> 13:10 à 18:24 pour Hegel et 18:24 à 19 :34 pour Hobbes.
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